27 février 2025 A compter du 1er avril 2025 : baisse du plafond des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) en cas de maladie Le décret n°2025-160 du 20 février 2025, publié au JO n°0044 du 21 février 2025, prévoyant la… En savoir plus
27 octobre 2023 Le COSMOS, partenaire de l'édition Lilloise du salon Sport Unlimitech ! Sport Unlimitech réunira à l’Hippodrome de Marcq-en-Barœul le 8 novembre prochain, les acteurs… En savoir plus
06 novembre 2023 Le COSMOS encourage la poursuite de l'examen des taux de TVA dans le sport Le 26 octobre 2023, à l’occasion des débats sur le projet de loi de finances pour 2024, le… En savoir plus
21 novembre 2023 Présentation de la Charte sociale européenne des évènements sportifs Le COSMOS s'est rendu à Bruxelles mercredi 15 novembre dans le cadre de la conférence de… En savoir plus
24 novembre 2023 Le COSMOS en déplacement au Salon des Sports Le COSMOS s'est déplacé les 21, 22 et 23 novembre au Salon des Sports à la Porte de Versailles,… En savoir plus
23 décembre 2013 Généralisation de la complémentaire santé : situation dans le sport L’article 1er de la loi relative à la sécurisation de l’emploi du 14/06/2013 (n° 2013-504) prévoit,… En savoir plus
14 mai 2014 Risque URSSAF : mise en conformité des régimes de protection sociale complémentaire Les régimes de protection sociale complémentaire peuvent nécessiter une mise à jour au 1er juin… En savoir plus
05 avril 2011 Signature de l'avenant 57 à la CCNS Ainsi que nous en avons déjà fait état dans une précédente newsletter, les structures dépourvues de… En savoir plus
11 juillet 2013 Communiqué de presse COSMOS concernant le projet d'accord relatif à la formation professionnelle dans le sport Suite à la réunion de son Conseil national le 8 juillet, le COSMOS a décidé de ne pas être… En savoir plus
05 septembre 2012 Extension de l'accord du 30 mars 2011 applicable aux entreprises issues du secteur des espaces de loisirs (ELAC) L'extension de l'accord du 30 mars 2011 permet de sécuriser le passage de la CCN des espaces de… En savoir plus
