06 novembre 2023 Le COSMOS encourage la poursuite de l'examen des taux de TVA dans le sport Le 26 octobre 2023, à l’occasion des débats sur le projet de loi de finances pour 2024, le… En savoir plus
21 novembre 2023 Présentation de la Charte sociale européenne des évènements sportifs Le COSMOS s'est rendu à Bruxelles mercredi 15 novembre dans le cadre de la conférence de… En savoir plus
24 novembre 2023 Le COSMOS en déplacement au Salon des Sports Le COSMOS s'est déplacé les 21, 22 et 23 novembre au Salon des Sports à la Porte de Versailles,… En savoir plus
Fiche pratique 15 juillet 2011 Le passage de l'avant CCNS à l'après CCNS Ma structure relève de la CCNS, mais j'appliquais d'autres sources de droit du travail (accords,… En savoir plus
Fiche pratique 28 janvier 2016 Comment rompre le contrat d'un commun accord avec mon salarié ? En savoir plus
Fiche pratique 31 janvier 2020 La négociation dérogatoire des accords d’entreprise Dans cette fiche, le COSMOS vous présente les différentes possibilités de négociation dérogatoire… En savoir plus
Fiche pratique 21 janvier 2022 Charges sociales sur salaire - 2022 Retrouvez le tableau des charges sociales sur salaire pour 2022, ainsi que les principales… En savoir plus
23 décembre 2013 Généralisation de la complémentaire santé : situation dans le sport L’article 1er de la loi relative à la sécurisation de l’emploi du 14/06/2013 (n° 2013-504) prévoit,… En savoir plus
14 mai 2014 Risque URSSAF : mise en conformité des régimes de protection sociale complémentaire Les régimes de protection sociale complémentaire peuvent nécessiter une mise à jour au 1er juin… En savoir plus