05 avril 2011 Signature de l'avenant 57 à la CCNS Ainsi que nous en avons déjà fait état dans une précédente newsletter, les structures dépourvues de… En savoir plus
11 juillet 2013 Communiqué de presse COSMOS concernant le projet d'accord relatif à la formation professionnelle dans le sport Suite à la réunion de son Conseil national le 8 juillet, le COSMOS a décidé de ne pas être… En savoir plus
05 septembre 2012 Extension de l'accord du 30 mars 2011 applicable aux entreprises issues du secteur des espaces de loisirs (ELAC) L'extension de l'accord du 30 mars 2011 permet de sécuriser le passage de la CCN des espaces de… En savoir plus
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04 novembre 2014 Extension des avenants n°87 et n°89 (Temps partiel) Les avenants n°87 (chapitre 4) et n°89 (chapitre 12) du 15 mai 2014 relatifs au temps partiel ont… En savoir plus
05 avril 2011 Panorama des jurisprudences de janvier et février 2011 Dans cet article, une présentation des jurisprudences sélectionnées pour l'intérêt qu'elles… En savoir plus
13 juillet 2011 Panorama des jurisprudences de mai 2011 Dans cet article, une présentation des jurisprudences sélectionnées pour l'intérêt qu'elles… En savoir plus
13 avril 2011 Transfert du recouvrement des contributions d'assurance chômage et des cotisations AGS aux URSSAF Depuis le 1er janvier 2011, les contributions au régime d'assurance chômage et les cotisations au… En savoir plus