08 février 2023 Le COSMOS interpelle les pouvoirs publics sur les coûts de l’énergie pour les structures sportives En savoir plus
13 avril 2011 Transfert du recouvrement des contributions d'assurance chômage et des cotisations AGS aux URSSAF Depuis le 1er janvier 2011, les contributions au régime d'assurance chômage et les cotisations au… En savoir plus
06 septembre 2023 Rupture conventionnelle : nouveau régime social au 1er septembre 2023 Le régime de charges sociales applicable aux indemnités de ruptures conventionnelles a changé au… En savoir plus
12 janvier 2017 Mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité (CPA) à compter du 01/01/2017 Le CPA constitue un droit universel destiné à aider les actifs à construire leur parcours… En savoir plus
05 avril 2017 Sécurisation du forfait en jours sur l'année Le forfait en jours sur l'année est une modalité d'organisation particulière du temps de travail… En savoir plus
30 août 2018 Aide aux associations : les conseils du COSMOS ! Le COSMOS est le premier représentant des employeurs du sport. Sur cette page d’aide aux… En savoir plus
31 juillet 2020 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2020 Article à jour des modifications liées au contexte sanitaire Covid-19. L'article 7 de la loi de… En savoir plus
19 mai 2022 Enquête n°13 : Situation économique et sociale des structures sportives La 13ème enquête COSMOS depuis mars 2020 fait le bilan de la situation économique et sociale des… En savoir plus
08 septembre 2014 Temps partiel : les nouveautés Le COSMOS a signé deux accords sur le travail à temps partiel le 15/05/2014. Dans l'attente de leur… En savoir plus
29 septembre 2020 Non paiement des contributions prévoyance au quatrième trimestre 2020 Les entreprises et associations couvertes par un organisme de prévoyance labellisé dans le cadre du… En savoir plus