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06 septembre 2023 Le Comité Régional Olympique et Sportif Bourgogne-Franche-Comté s'engage pour la féminisation et la mixité Face aux enjeux actuels, conjoncturels et législatifs (loi sur la parité), le tissu associatif… En savoir plus
06 septembre 2023 Rupture conventionnelle : nouveau régime social au 1er septembre 2023 Le régime de charges sociales applicable aux indemnités de ruptures conventionnelles a changé au… En savoir plus
31 août 2023 Dispositifs de formation professionnelle et d'alternance, et financements associés - Second semestre 2023 Suite aux moyens complémentaires alloués par l'Etat dans le prolongement des négociations menées… En savoir plus
20 juillet 2023 Protection accrue des salariés ayant un enfant gravement malade La Loi « visant à renforcer la protection des familles d'enfants atteints d'une maladie ou d… En savoir plus
20 juillet 2023 Premier bilan pour notre plateforme présidentielle 2022 Le mardi 1er février 2022 à l'occasion d'une conférence de presse, le COSMOS présentait 45… En savoir plus
13 juillet 2023 Salariées victimes de fausse couche : de nouvelles mesures protectrices La Loi « visant à favoriser l’accompagnement des couples confrontés à une interruption… En savoir plus
06 juillet 2023 Salaires minima conventionnels 2023 applicables à compter de juillet L'avenant n° 177 relatif aux salaires minima conclu dans la branche Sport pour l’année 2023 prévoit… En savoir plus
28 juin 2023 Aides COVID et demandes de remboursement par l'URSSAF Le COSMOS a récemment été saisi par plusieurs adhérents faisant l’objet d’une demande de… En savoir plus
27 juin 2023 Découvrez le rapport d'activités 2022 du COSMOS ! A l'occasion de notre Assemblée Générale du 14 juin dernier qui s'est déroulée à la Maison du sport… En savoir plus
26 juin 2023 Net social : rubrique ajoutée au bulletin de paie à compter du 1er juillet 2023 Les bulletins de paie doivent comporter obligatoirement une nouvelle mention à compter du 1er… En savoir plus
21 juin 2023 Reconduction et élargissement du Pass'Sport pour la saison 2023-2024 Le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques a annoncé le 14 juin la… En savoir plus
21 juin 2023 Travail par fortes chaleurs en été : les précautions à prendre Le Ministère du travail rappelle les précautions à prendre pour protéger les salariés des fortes… En savoir plus
20 juin 2023 Séminaire national du réseau territorial - 13 juin 2023 Mardi 13 juin, Philippe DIALLO et Stanislas BREUIL ont eu le plaisir de réunir les correspondants… En savoir plus
19 juin 2023 Retour sur l'Assemblée Générale du COSMOS du 14 juin 2023 Ce mercredi 14 juin de 9h30 à 12h30 s'est tenue l'Assemblée Générale du COSMOS, un moment important… En savoir plus
14 juin 2023 Tarifs adhésion individuelle 2024 A l'occasion de notre Assemblée Générale du 14 juin 2023, nos adhérents votants ont approuvé la… En savoir plus
05 juin 2023 Mise à jour des certifications éligibles aux financements Pro-A Les diplômes et certifications permettant de mobiliser le dispositif de reconversion ou promotion… En savoir plus
05 juin 2023 Nouvelles garanties frais de santé dans la branche Sport Le régime de complémentaire santé (également appelé mutuelle) de la branche Sport couvre de… En savoir plus