03 février 2017 Le COSMOS au forum des collectivités territoriales et des acteurs économiques du sport et des loisirs Philippe Diallo interviendra le 9 février au SportColl sur la question de l'impact en matière… En savoir plus
14 mars 2017 Décret relatif au versement par les fédérations d'un complément de rémunération aux CTS La Loi Braillard a prévu que les fédérations sportives puissent verser des indemnités aux cadres… En savoir plus
22 février 2017 Procédure de licenciement : quelques précautions à prendre. Le licenciement, forme de rupture du contrat de travail, fait l’objet d’un formalisme impératif. Le… En savoir plus
24 mars 2017 Le congé d’engagement associatif La loi "Egalité et citoyenneté" du 27 janvier 2017 permet aux salariés ayant un engagement dans le… En savoir plus
13 avril 2017 Mise en ligne d'une Foire aux Questions "Temps de travail" Afin de vous aider à gérer au mieux le temps de travail de vos salariés, le service juridique du… En savoir plus
04 juillet 2017 Baisse du taux de cotisation AGS le 1er juillet 2017 Par une décision du 29 juin 2017, le Conseil d'Administration de l'AGS a décidé de diminuer le taux… En savoir plus
20 septembre 2017 Est-il possible pour un salarié de travailler durant ses congés? Au regard du droit français et européen, la réponse diffère selon le type de congé... En savoir plus
03 novembre 2017 Le forfait-jours étendu à certains salariés non-cadres ! Le 18 octobre 2017, le COSMOS et certains syndicats de salariés ont signé l’avenant n° 123 à la… En savoir plus
24 novembre 2017 Les nouvelles organisations syndicales représentatives dans la branche du sport sont désignées ! Paru le 18 novembre au Journal Officiel, l’arrêté du 10 novembre 2017 fixe la liste des… En savoir plus
28 novembre 2017 Employeurs du sport : en 2018, votre complémentaire santé s’améliore ! (article en libre accès) En 2015, le COSMOS et les partenaires sociaux de la branche du sport ont conclu un accord mettant… En savoir plus
