22 janvier 2024 Impact 2024 lance la nouvelle édition de son appel à projets ! L'édition 2024 de l'appel à projets Impact 2024 porté, entre autres, par Paris 2024 et l… En savoir plus
19 janvier 2024 Aides à l'alternance 2024 Le Gouvernement poursuit le soutien à l'alternance. Les aides versées aux entreprises pour l… En savoir plus
18 janvier 2024 "Comment favoriser la pratique sportive de tous les français en 2024 et après ?" : donnez vos propositions ! Le COSMOS est ravi d'être partenaire de l'initiative baptisée "Cause Pratique du Sport" pour… En savoir plus
18 janvier 2024 Saisie sur rémunération - Barème 2024 Retrouvez dans notre article le barème des saisies sur rémunération applicable pour l'année 2024… En savoir plus
17 janvier 2024 Féminisation : le dispositif "Partage ta licence" de la FFLutte et Disciplines Associées Le COSMOS, dans le cadre de la signature de l'Appel de Paris pour plus d'égalité femmes -… En savoir plus
16 janvier 2024 Refus du salarié de signer un CDI après un CDD : une nouvelle procédure pour l’employeur à compter du 1er janvier 2024 L’employeur qui propose un CDI à l’issue d’un CDD pour occuper un emploi similaire doit notifier,… En savoir plus
11 janvier 2024 Tarification accidents du travail 2024 Chaque année, un taux de cotisation accident du travail et maladie professionnelle (AT/MP) est… En savoir plus
22 décembre 2023 Evolution du taux de contribution conventionnelle paritarisme au 1er janvier 2024 Le taux de contribution au financement du paritarisme conventionnel a été porté de 0,06% à 0,08% de… En savoir plus
20 décembre 2023 Election du Conseil national, réélection de Philippe DIALLO à la présidence... retour sur l'Assemblée Générale élective du COSMOS Mardi 19 décembre, depuis le Maison du sport français, le COSMOS a tenu, dans la matinée, son… En savoir plus
15 décembre 2023 Salaires minima conventionnels 2024 - l'avenant est étendu Les montants des salaires minima au 1er janvier 2024 sont encadrés par l'avenant n°189 du 28… En savoir plus
15 décembre 2023 Augmentation du SMIC au 1er janvier 2024 Comme annoncé, le SMIC augmentera de 1,13% au 1er janvier 2024. En savoir plus
15 décembre 2023 Augmentation de la gratification des stagiaires en 2024 Depuis le 1er janvier 2024, la gratification horaire des stagiaires est égale à 4,35 euros. En savoir plus
14 décembre 2023 Le suivi médical mutualisé des salariés multi-employeurs Depuis le 2 juillet 2023, le décret n°2023-547 du 30 juin 2023 est venu préciser les modalités d… En savoir plus
12 décembre 2023 Augmentation du taux de cotisation AGS au 1er janvier 2024 Le Conseil d’Administration du régime de l’AGS (Assurance de Garantie des Salaires) a voté une… En savoir plus
08 décembre 2023 Loi « Partage de la valeur » : les principales mesures La loi « Partage de la valeur », transposant l’ANI du 10 février 2023 a été publiée au… En savoir plus
08 décembre 2023 La prime de partage de la valeur (PPV) La Loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat a créé la… En savoir plus
07 décembre 2023 Le COSMOS sur tous les fronts pour défendre les employeurs du sport Les rendez-vous de Bercy, l'atelier IPCS sur le bénévolat sportif, le Parlement du sport.... Le… En savoir plus
04 décembre 2023 L'épargne salariale avec notre partenaire Malakoff Humanis - accédez au replay du webinaire Le COSMOS et son partenaire Malakoff Humanis (& Epsens) ont coorganisé jeudi 30 novembre… En savoir plus
01 décembre 2023 Conservation des données personnelles et contrôle des antécédents judiciaires : la CNIL publie 2 fiches à destination des structures sportives La Commission nationale de l’informatique et des libertés a publié deux foires aux questions… En savoir plus
