17 janvier 2024 Féminisation : le dispositif "Partage ta licence" de la FFLutte et Disciplines Associées Le COSMOS, dans le cadre de la signature de l'Appel de Paris pour plus d'égalité femmes -… En savoir plus
16 janvier 2024 Refus du salarié de signer un CDI après un CDD : une nouvelle procédure pour l’employeur à compter du 1er janvier 2024 L’employeur qui propose un CDI à l’issue d’un CDD pour occuper un emploi similaire doit notifier,… En savoir plus
11 janvier 2024 Tarification accidents du travail 2024 Chaque année, un taux de cotisation accident du travail et maladie professionnelle (AT/MP) est… En savoir plus
22 décembre 2023 Evolution du taux de contribution conventionnelle paritarisme au 1er janvier 2024 Le taux de contribution au financement du paritarisme conventionnel a été porté de 0,06% à 0,08% de… En savoir plus
20 décembre 2023 Election du Conseil national, réélection de Philippe DIALLO à la présidence... retour sur l'Assemblée Générale élective du COSMOS Mardi 19 décembre, depuis le Maison du sport français, le COSMOS a tenu, dans la matinée, son… En savoir plus
15 décembre 2023 Salaires minima conventionnels 2024 - l'avenant est étendu Les montants des salaires minima au 1er janvier 2024 sont encadrés par l'avenant n°189 du 28… En savoir plus
15 décembre 2023 Augmentation du SMIC au 1er janvier 2024 Comme annoncé, le SMIC augmentera de 1,13% au 1er janvier 2024. En savoir plus
15 décembre 2023 Augmentation de la gratification des stagiaires en 2024 Depuis le 1er janvier 2024, la gratification horaire des stagiaires est égale à 4,35 euros. En savoir plus
14 décembre 2023 Le suivi médical mutualisé des salariés multi-employeurs Depuis le 2 juillet 2023, le décret n°2023-547 du 30 juin 2023 est venu préciser les modalités d… En savoir plus
12 décembre 2023 Augmentation du taux de cotisation AGS au 1er janvier 2024 Le Conseil d’Administration du régime de l’AGS (Assurance de Garantie des Salaires) a voté une… En savoir plus
08 décembre 2023 Loi « Partage de la valeur » : les principales mesures La loi « Partage de la valeur », transposant l’ANI du 10 février 2023 a été publiée au… En savoir plus
08 décembre 2023 La prime de partage de la valeur (PPV) La Loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat a créé la… En savoir plus
07 décembre 2023 Le COSMOS sur tous les fronts pour défendre les employeurs du sport Les rendez-vous de Bercy, l'atelier IPCS sur le bénévolat sportif, le Parlement du sport.... Le… En savoir plus
04 décembre 2023 L'épargne salariale avec notre partenaire Malakoff Humanis - accédez au replay du webinaire Le COSMOS et son partenaire Malakoff Humanis (& Epsens) ont coorganisé jeudi 30 novembre… En savoir plus
01 décembre 2023 Conservation des données personnelles et contrôle des antécédents judiciaires : la CNIL publie 2 fiches à destination des structures sportives La Commission nationale de l’informatique et des libertés a publié deux foires aux questions… En savoir plus
30 novembre 2023 Le COSMOS dresse le bilan de sa Tournée des régions 2023 Après s'être déclinée dans 12 régions de France métropolitaine, la Tournée des régions 2023 du… En savoir plus
24 novembre 2023 Le COSMOS en déplacement au Salon des Sports Le COSMOS s'est déplacé les 21, 22 et 23 novembre au Salon des Sports à la Porte de Versailles,… En savoir plus
21 novembre 2023 Présentation de la Charte sociale européenne des évènements sportifs Le COSMOS s'est rendu à Bruxelles mercredi 15 novembre dans le cadre de la conférence de… En savoir plus
17 novembre 2023 Assemblée Générale du COSMOS du 19 décembre 2023 Inscrivez-vous ici pour vivre l'événement sur place ! L'Assemblée Générale élective du COSMOS se… En savoir plus